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Les réunions du conseil municipal

 

Voici les compte-rendus des réunions de conseil disponibles sur le site :

 

Conseil municipal du 23 Septembre 2008

Assainissement collectif : contrat de maintenance

PVR : Rue de la Pierre Maille

Achat terrain

Résiliation assurance

S.D.I.S. : Travaux local des pompiers

Rapport sur l'eau 2007

 

Conseil municipal du 10 Juillet 2008

Aliénation du sentier rural de Villefriou

Vente de l'ancien sentier rural de Villefriou

Sécurisation du bourg et des hameaux

Assainissement des hameaux

Travaux d'amélioration de l'écoulement des eaux pluviales de la Place St Martin

Redevance assainissement forfaitaire

Délais de raccordement à l'assainissement collectif

Subventions

Garderie périscolaire

Location du studio

Remboursement de la PVR au syndicat d'eau

Exemption de la PVR pour les logement sociaux

PVR Rue de la Pierre Maille

Occupation du domaine public routier par France Télécom

Décisions modificatives

Stationnements intempestifs

Aménagement de la place

Délégués CCBL

Ordures ménagères

 

Conseil municipal du 30 Mai 2008

Désignation des membres extérieurs du CCAS

Fixation du loyer du studio 11 rue de la roche

Signature des baux

Ramassage scolaire

Indemnité de gardiennage de l'église

Subventions aux associations

Redevance d'occupation du domaine public par EDF

Repas du 14 Juillet

Convention avec Radio Plus FM

Désignation des délégués au CNAS

Rapport d'activité 2007 du service assainissement

Redevance d'assainissement

Virement de crédit

Contrat d'entretien de la station et des réseaux

Rapport de faisabilité de l'assainissement des hameaux

Sécurisation du bourg et des hameaux

Aménagement de la place de l'église

Réglement intérieur

Commision communale des impôts

Broyage des bernes

Vol de fleurs

 

Conseil municipal du 4 Avril 2008

Documents budgétaires Commune

Documents budgétaires Assainissement

Amortissements

Indemnités

Commission des finances

Repas des anciens

Indemnités du receveur

Membre de l'Association Foncière

CCAS

Travaux divers

 

Conseil municipal du 14 Mars 2008

Installation du Conseil

Election du maire

Elections des adjoints

Désignation des délégués auprès des organismes de coopération intercommunale

Désignation des membres des commissions

 

Conseil municipal du 7 Décembre 2007

Assainissement des hameaux

Tarifs foyer rural 2008

Achat terrain à Villefriou

Aliénation d'une partie d'un sentier rural à Villefriou

Déclaration de clôture

Avenant aux baux de location (OM)

Virement de crédit

Mise à disposition du personnel communal au service assainissement

Mise en disponibilité

Création d'un CDD de 3 mois

Demande de mutation d'un agent

Suppression de poste

Régie d'avance - Frais d'avance

Adhésion à un organisme social

Indemnité du receveur

Statuts du SIDELC

CCBL : autres compétences

Sécurité du bourg et des hameaux

Téléthon

 

Conseil municipal du 28 Septembre 2007

Rapport annuel du service de l'eau

Rapport annuel de la Communauté de Communes de la Beauce Ligérienne

Dossier parc éolien

Cadastre : fichiers littéraux

Désignation d'un délégué à la commission communautaire de transfert de charges

Virements de crédit

Occupation du domaine public communal

Cabane en pierres de Roquezon

Abribus

 

Conseil municipal du 2 Juillet 2007

Occupation du domaine public par EDF

Régie d'avance

Don photocopieur

Mise à disposition de bâtiments communaux à la communauté de communes

Rapport sur l'assainissement 2006

Projet éolien

Décision modificative

Manifestations du Villiers

Défilé de Mer

Préparatifs de la St Martin et du 14 juillet

 

Conseil municipal du 25 Mai 2007

Convention de maîtrise d'ouvrage avec le SIAEP

Dossier de consultation des entreprises (travaux rue des noyers)

Choix du coordonnateur de sécurité (travaux rue des noyers)

Convention ATESAT

Occupation du domaine public par France Télécom

Parcelle ZH 337

Indemnité de gardiennage de l'église

Frais de mission du personnel

Jeux du 14 Juillet

Repas du 14 Juillet

SPANC

Bureaux de vote

Broyage des bernes

SIVOS

 

Conseil municipal du 30 Mars 2007

Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2006 de la commune

Affectation du résultat d'exploitation

Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2006 du service assainissement

Affectation du résultat

Budget primitif de la commune 2007

Budget primitif assainissement 2007

Compte de gestion ordures ménagères

Marché programme " rue des noyers "

Terrain cadastré ZH 337

Convention avec les familles rurales pour la garderie

Renouvellement du contrat avec Ségilog

Bureaux de vote des 22 avril et 6 mai

Assemblée générale des familles rurales

 

Conseil municipal du 16 Février 2007

Carte communale

Transports scolaires

Amortissement des subventions

Ouverture de crédit

Modifications des statuts du Pays Beauce Val de Loire

Indemnité de gardiennage de l'église

Eoliennes

Commission des fêtes

 

Conseil municipal du 20 Décembre 2006

Recette imprévue, ouverture de crédit

Virements de crédit

Indemnité de logement instituteurs

Transfert de propriété de la rue des blés d'or

Tarifs du foyer rural

Fixation d'un nouveau montant pour le studio du 11 rue de la roche

demande des subvention DGE pour la toiture de l'atelier communal

Participation du service assainissement à l'informatique de la mairie

Création d'un poste d'agent d'entretien

Mise à disposition d'un agent au service assainissement et au SIVOS

Modification du poste d'adjoint administratif

Mise à disposition de l'adjoint administratif au service assainissement

Commission des fêtes

Participation de la commune au repas des anciens

 

Conseil municipal du 27 Octobre 2006

Choix du maitre d'oeuvre pour les travaux de la rue des noyers

Photocopieur : modification de délibération

Déclassement des logements d'instituteur

Convention avec les Familles Rurales pour la garderie

Rémunération des heures complémentaires et supplémentaires

Indemnité de sinistre

Convention avec la société de chasse pour la parcelle ZH 337

Admission en non-valeur

SIEOM, fréquence des ramassages

Exposition

 

Conseil municipal du 15 Septembre 2006

ASSAINISSEMENT :

Virement de crédit

Annulation de délibération

Modification du BP 2006

Avenant Voisin

Ligne de trésorerie

Facturation de la redevance d'assainissement

COMMUNE :

Modification du BP 2006

Virement de crédit "eaux pluviales"

Convention avec la société de chasse

Mise à disposition du SDIS

Délégation de signature

Inauguration de la garderie

Fermeture du café-restaurant

 

Conseil municipal du 21 Juillet 2006

Fixation du montant de la PVR pour la rue des noyers

 

Conseil municipal du 27 Juin 2006

Budget assainissement

Création de poste

Remplacement du copieur

Convention de pâturage à Roquezon

Rapport sur l'assainissement

Banquet du 14 Juillet

Modofication des statuts de la Communauté de Communes

Compte de gestion des Ordures Ménagères

Concours des maisons fleuries

Saint Martin d'été

Mises au point du maire

Conseil d'école

 

Conseil municipal du 21 Avril 2006

Réglement de l'assainissement

Prêt "eaux pluviales"

Lotissement parcelle YH 90

Logement de la poste

Dossier PVR

Certificats d'urbanisme

Occupation du domaine public

Sortie de l'actif de l'ancien ordinateur

Indemnité de gardiennage de l'église

Participation communale au repas des anciens

Remplacement des extincteurs

Modification du périmètre du Pays Beauce Val de Loire

Modification des priorités du carrefour rue des blés d'or-rue de la pierre Maille

Tarifs 2006 du SPANC

Projet éoliennes

Exposition 2006

Accueil péri-scolaire

Saint Martin d'été

 

Conseil municipal du 25 Mars 2006

Comptes administratifs

Budget commune

Budget assainissement

Réglement de l'assainissement

Assainissement individuel

Théâtre des écoles

 

Conseil municipal du 17 Février 2006

Assainissement :

1-prêt long terme

2-fixation de la redevance d'assainissement

Annulation du budget Ordures Ménagères

Transports scolaires

Demande de Florent LIDON

Commission des fêtes

Projecteur du clocher

Ancienne Poste

Abribus

Expertise clocher

 

Conseil municipal du 20 Janvier 2006

Assainissement :

1-institution de la PRE

2-virement de crédit

Suppression du poste d'attaché

Création d'un poste d'adjoint administratif

Emprunt assainissement

Elagage des arbres

Lettre de l'inspection d'Académie

Arrêt de car de Chousy

Commission jeunesse

 

Conseil municipal du 9 Décembre 2005

Assainissement :

1-avenant maîtrise d'oeuvre

2-Ligne de trésorerie

Informatique

Eoliennes

Concessions dans le cimetière

Virements de crédit

Création du poste d'attaché

Bulletin communal

SPANC

Poste

Transports scolaires

Contrat temps libre

Conseil municipal du 2 Novembre 2005

Fixation de la taxe d'assainissement

Tarifs du foyer rural

Virements de crédit

Regroupements des pompiers de Mulsans et La Chapelle

Tableau des congés exceptionnels

Secrétariat de mairie

Eoliennes

Exposition "vices et vertus des plantes"

Téléthon

Commission de l'environnement

Conseil municipal du 22 Septembre 2005

Devenir de la présence postale

Directive "oiseaux" et ZPS

Extension du réseau d'assainissement

Institution de la PVR

Virements de crédit

Rapport d'activités de la Communauté de communes

Exonération de la taxe sur les ordures ménagères

Travaux dans le local des pompiers

Conseil municipal du 5 Juillet 2005

Assainissement : marché de travaux lot numéro 4

Attributions logements vacants

Bureau de Poste

Voirie

Litige clocher

Zone de protection des busards

Bâtiment menaçant ruine

Conseil municipal du 15 Juin 2005

Assainissement :

1-marchés de travaux

2-Avenants SAFEGE

3-Indemnités d'expropriation

4-Ligne de trésorerie

Manifestations d'été

Attribution logement

Proposition copieur

Redevance d'occupation du domaine public par France Télécom

Convention pâturage de Roquezon

Convention abribus de Villeroclin

Conseil municipal du 25 Mai 2005

Rapport annuel sur les ordures ménagères

Prêt " achat de matériel "

Bureau de vote du 29 mai

Indemnité de sinistre

Redevance d'occupation du domaine public par le SIDELC

Indemnités de conseil du receveur municipal

Indemnité de gardiennage de l'église

Réunion d'information

Commission environnement

Commission des fêtes

Conseil municipal du 15 Avril 2005

Budget primitif 2005 Assainissement

Budget primitif 2005 Commune

Renouvellement ligne de trésorerie

Modification de statut de la Communauté

Subvention au titre des amendes de police

Muret VC5

Conseil municipal du 30 Mars 2005

Compte Administratif et Compte de gestion 2004 de l'assainissement

Compte Administratif et Compte de gestion 2004 de la commune

Assainissement

Dissolution du CRIL

Journée d'information sur la sécurité du travail.

Matériel Comité des Fêtes

Commission information

Conseil municipal du 24 Février 2005

Renouvellement des membres de l'Association Foncière

Transports scolaires

Litige clocher

Assainissement

Modification des limites d'agglomération

Modification des statuts du Pays Beauce Val de Loire

Modification des statuts de la communauté de communes de la Beauce Ligérienne

Dissolution du CRIL

Commission de la voirie

Commission de l'environnement

Assainissement

Conseil municipal du 8 Décembre 2004

Attribution de la parcelle YI 55

Tarifs du foyer rural

Renouvellement des membres de l'association foncière de remembrement de La Chapelle

Recensement de la population

Ouverture de crédit

Arrêt de car à Villeroclain

Contrat temps libre

Conseil municipal du 29 Octobre 2004

Location parcelle YI 55

Rapport annuel de la Communauté de Communes de la Beauce Ligérienne

Modifications des statuts du SIOEM :

Évolution de carrière du Garde-Champêtre

Prévisions budgétaires 2005 : taille-haie

Vélux maison des associations

Arrêt de car de Villeroclin

Assainissement

Entretien du tennis

Conseil municipal du 24 Septembre 2004

Subvention assainissement

Location parcelle YI 55

Panneaux d'agglomération

Occupation du domaine public routier

SIEOM

Taxe ordures ménagères

Vente chemin Villefriou aux époux Angier

Admission en non valeur

Indemnité gardiennage de l'église

Balises

Portes du foyer

Arrêt de car de Villeroclin

Intervention de Dominique KRASZEWSKI

ADSL

Vitesse excessive dans Chousy

Carte communale

Finances communales

Conseil municipal du 6 Juillet 2004

Convention avec le Conservatoire des Sites

Location des terres de la commune

Demande da société de chasse

Rapport sur l'eau 2003

Rapport sur l'assainissement 2003

14 juillet

Éoliennes

OGM

Conseil municipal du 4 Juin 2004

Renouvellement contrat SEGILOG (Informatique)

Convention pâturage de Roquezon

Bureau de vote du 13 juin

Travaux des commissions

- Commission des fêtes

- Commission de l'information

- Commission de l'environnement

- Commission jeunesse et sport

Eoliennes

O.G.M.

Numérisation plans du cadastre pour la carte communale

Vélux

Passage balayeuse

Cars de ramassage scolaire

Conseil municipal du 14 Avril 2004

Carte communale

Budget primitif 2004 de l'assainissement

Budget primitif 2004 de la commune

Remboursement de dégradations

Conseil municipal du 24 Mars 2004

Compte Administratif et Compte de Gestion 2003 de la commune

Compte Administratif et Compte de Gestion 2003 de l'assainissement

Subventions assainissement

Participation au repas des anciens

Indemnité de gardiennage de l'église

Modification des statuts du Pays Beauce Val de Loire

Conseil municipal du 26 Février 2004

Subventions 2004

Transports scolaires

Rapport 2003 sur les OM

Travaux des commissions

- Commission de la voirie

- Commission de l'environnement

- Commission de la jeunesse et des sports

Délibérations diverses

- Pays Beauce-Val de Loire

- Ligne de trésorerie

Bureaux de vote des 21 et 28 Mars 2004

Vélux de la maison des associations

 

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